Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORNIER
MORENNE Patrick

Numéro de dépôt :
99770318
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2009

Présentation de la marque MORNIER

Déposée le 15 janvier 1999 par MORENNE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MORNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est MORENNE Patrick, domicilié(e) 5 place Pey Berland, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MORENNE - France.

La marque MORNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORNIER est expirée depuis le 15 janvier 2009.

MORENNE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Les Ambassades


MORENNE Patrick - 5 place Pey Berland, 33000 BORDEAUX - France


Patrick MORENNE - France


Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316476 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

- bijouterie, joaillerie, pierres précieuses en métaux précieux ou plaqués - horlogerie et instruments chronométriques. Bijoux fantaisies, - cuirs et imitation de cuirs, malles, valises, parapluies, cannes, sellerie et articles de maroquinerie (à l'exception des gants et des ceintures) - organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité - service de télécommunication et messagerie électronique par réseau Internet, ou télématique.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.